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POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

En vigueur au 28 octobre 2026

Qui traite vos données

Arbora, entreprise individuelle exploitée par Christelle COURANT (voir l'article 1 des conditions générales de vente pour l'identité complète), est responsable du traitement des données décrites ici. Contact : contact@arbora.pro (formulaire en ligne).

Quelles données sont collectées, et pourquoi

Coordonnéesnom, prénom, e-mail, téléphone, adresse postale — pour vous contacter et expédier votre commande.
Votre naissance et celle de vos proches récents (nom, prénom, date et lieu de naissance de vous-même et de vos parents ; date et lieu de mariage, si vous les connaissez)point de départ de la recherche généalogique, pour les personnes trop récentes pour figurer dans les archives publiques — jamais transmises à un tiers.
Livret de famille, autres actes (facultatifs)si vous choisissez d'en déposer, ils accélèrent la recherche — jamais transmis à un tiers.
Actes d'état civil trouvésconstituent l'arbre et le recueil livrés au client ; ne sont jamais utilisés pour une autre famille ni transmis à un tiers.

Chaque donnée est collectée uniquement parce qu'elle est nécessaire à l'exécution de la commande (base légale : exécution du contrat).

Qui reçoit vos données

Vos données ne sont jamais vendues ni transmises à un service tiers à des fins commerciales. Elles ne sont accessibles qu'à Arbora, et aux seuls prestataires techniques strictement nécessaires au fonctionnement du site : l'hébergeur du site (voir les mentions légales) et le prestataire de paiement par carte bancaire, qui ne reçoit jamais autre chose que ce qui est nécessaire au règlement — Arbora ne conserve aucune donnée bancaire. Si vous avez accepté les cookies (voir ci-dessous), votre e-mail et votre numéro de téléphone, transformés au préalable en une empreinte irréversible (hachage SHA-256, jamais en clair), sont transmis à Meta (Facebook/Instagram) uniquement à la confirmation de votre commande, pour mesurer l'efficacité de nos publicités — jamais le détail de votre commande, jamais une donnée généalogique.

Comment vos pièces sont protégées

Le livret de famille et les autres actes que vous déposez, le cas échéant, sont chiffrés avant d'être enregistrés, et ne sont déchiffrés que le temps nécessaire au lancement de la recherche.

Combien de temps vos données sont conservées

Vos données sont conservées pendant la durée de la prestation, puis pendant les durées imposées par la loi (notamment les obligations comptables). Au-delà, elles sont supprimées.

Cookies et stockage local

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Vos droits

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